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Ripple contre la SEC : la bataille continue sans qu’aucune partie ne se plie

Ripple contre la SEC.

 

On peut dire que le bras de fer juridique qui implique la firme Ripple et le régulateur financier américain, la SEC n’a pas encore trouvé de vainqueur et ce, même si cela dure déjà de nombreux mois.

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Pour rappel, la SEC ou la U.S. Securities and Exchange Commission, a déposé une plainte contre Ripple, la société émettrice du XRP en décembre 2020 dernier, ce qui a entrainé un long combat entre les deux parties, un combat qui se semble toujours pas se terminer.

En effet, on peut affirmer que l’affaire qui lie Ripple à la SEC est en train de s’éterniser et la cause de cela est que ni la société crypto, ni le gendarme financier ne souhaite déposer les armes et continuent de ce fait de contre attaquer.

Pour parler justement de cela, c’est au tour de Ripple de répliquer, notamment en déposant une requête afin d’avoir plus de précisions sur les informations qui ont permis à la SEC de qualifier son jeton, le XRP de titre financier. Découvrons plus de détails sur cela ici.     

Ripple demande des réponses limpides et exhaustives auprès de la SEC

Selon Ripple, il semblerait bien que les informations émises par la SEC quant à la qualification du XRP en tant que titre financier ne sont pas assez claires et comportent quelques trous. Effectivement, l’entreprise accuse le gendarme financier d’être trop évasif sur l’application de son test, nommé test de Howey, qui sert principalement à établir la nature d’un actif financier, ce qui ne plait guère à Ripple, d’où la déposition de sa requête afin de contraindre la SEC à être plus claire.

Néanmoins, la SEC a également décidé de contre attaquer face à cette demande et a surtout affirmé que Ripple n’a commencé à réfuter les informations qu’elle a proposé que 7 semaines après la phase d’instruction.  

D’ailleurs, le régulateur a précisé que : « Les accusés – Ripple donc – ont attendu la fin de la phase d’instruction, plus de 7 semaines après avoir reçu les premières réponses aux interrogatoires de la SEC, pour informer la SEC qu’ils considéraient les réponses comme insuffisantes. »

Ripple VS SEC : la route est encore longue

A l’heure actuelle, il est encore difficile de dire qui sortira gagnant de cette bataille juridique entre la SEC et Ripple, surtout que ces derniers ne semblent pas vouloir abandonner leur position.

De ce fait, même si l’entreprise créatrice du XRP pourrait gagner un point grâce à cette nouvelle défense, il n’est pas encore possible d’affirmer l’issue de l’affaire, qui devra d’ailleurs se poursuivre durant encore plusieurs mois.

Toutefois, malgré cela, il est tout de même important de souligner que la firme Ripple et son jeton le XRP semble tenir bon et qu’ils sont dans une phase positive.

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